Informations Pays de Montbéliard Agglomération

• Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement collectif et non collectif pour l’année 2023, présenté le 26 septembre dernier en Conseil d’Agglomération :

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics Eau Assainissement 2023,

Délibération du Conseil de Communauté, 

Présentation Commission 3,

• Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés, pour l’année 2023, présenté et validé le 26/09/2024 lors du Conseil d’Agglomération de PMA, et sera évoqué lors du prochain Conseil Municipal :

Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés 2023,

Chiffres clés 2023,

Délibération du Conseil de Communauté,

• Rapports des délégataires : 

Rapports des délégataires