Ouvert du lundi au vendredi de 9H30 à 12H00 et de 13H30 à 16H30

Délibérations

Conseil Municipal du 20 décembre 2023

Conseil Municipal du 06 décembre 2023

2023-12-06-018 Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’énergies sur la Région Bourgogne-Franche-Comté 2

023-12-06-017 Convention d’autorisation de passage entre la commune et le Comité Départemental de Randonnée Pédestre du Doubs

2023-12-06-016 Delib Affouage sur pied Campagne 2023-2024

2023-12-06-015 Forêt Assiette, dévolution et destination des coupes 2024

2023-12-06-014 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « UNC »

2023-12-06-013 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « LES BALADINS »

2023-12-06-012 Marché Tarif des places

2023-12-06-011 Modification du règlement de mise à disposition et d’utilisation de la Salle Polyvalente et de la salle Bernard PAGNOT

023-12-06-010 Adhésion CDG 25 Missions obligatoires et complémentaires

2023-12-06-09 Avenant convention de prestation de Service Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) CAF du Doubs (2023-2026)

2023-12-06-08 Avenant convention de prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « Extrascolaire » CAF du Doubs (2023-2026

2023-12-06-07 Avenant convention de prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « Périscolaire » CAF du Doubs (2023-2026)

2023-12-06-06 Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux au titre des collectivités territoriales à l’échelle intercommunale

Delib 2023-12-06-05 ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 47/2022 Approbation de l’adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération

2023-12-06-04 DM 3

Conseil Municipal du 20 septembre 2023

Conseil Municipal du 14 juin 2023

Conseil Municipal du 05 avril 2023

Delib 2023-04-05-29 : Avenant n°1 – Convention / Mise en commun de la brigade mobile de gardes nature communautaires

Delib 2023-04-05-28 : Convention / Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH « Extrascolaire  » – CAF (2023-2026)

Delib 2023-04-05-27 : Convention / Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH « Périscolaire  » – CAF (2023-2026)

Delib 2023-04-05-26 : Subvention à l’Association de Gestion des Actions Socioculturelles (AGASC) de Bavans

Delib 2023-04-05-25 : Avance de trésorerie du compte « Commune » au compte « Production électricité »

Délib 2023-04-05-24 : Avance budgétaire du budget principal « Commune » au budget annexe « Production électricité »

Delib 2023-04-05-23 : Durée d’amortissement des installations et des subventions du budget annexe « Production électricité »

Delib 2023-04-05-22 : Liste des emplois communaux 2023

Delib 2023-04-05-21 : Tarifs municipaux : locations, travaux et services (hors tarifs services périscolaire, centre loisirs 3-12 ans et multi-accueil) – Année 2023

Delib 2023-04-05-20 : Tarifs des services périscolaire (y compris restauration) et centre loisirs 3-12 ans

Delib 2023-04-05-19 : Règlement intérieur du multi-accueil « Les Tourtereaux »

Delib 2023-04-05-18 : Tarifs du multi-accueil « Les Tourtereaux »

Delib 2023-04-05-17 : Vote des taux des impôts directs locaux Année 2023

Delib 2023-04-05-16 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « Production électricité » 2023

Delib 2023-04-05-15 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « 13 logements Centre » 2023

Delib 2023-04-05-14 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « Bâtiments locatifs » 2023

Delib 2023-04-05-13 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « Bois » 2023 Delib 2023-04-05-12 : Approbation du BUDGET PRIMITIF principal 2023

Delib 2023-04-05-11 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – 13 Logements Centre

Delib 2023-04-05-10 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – Bâtiments locatifs

Delib 2023-04-05-09 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – Bois

Delib 2023-04-05-08 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

Delib 2023-04-05-07 – Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget annexe « 13 Logements Centre »

Delib 2023-04-05-06 : Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget annexe « Bâtiments Locatifs »

Delib 2023-04-05-05 : Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget annexe « Bois »

Delib 2023-04-05-04 : Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal

Conseil Municipal du 08 mars 2023

Conseil Municipal du 7 décembre 2022

Conseil Municipal du 21 septembre 2022

Conseil Municipal du 15 juin 2022

Mairie de Bavans   

1 Rue des Fleurs

25550 BAVANS

Ouvert
Du lundi au vendredi de 9H30 à 12H00 et de 13H30 à 16H30

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