Ouvert du lundi au vendredi de 9H30 à 12H00 et de 13H30 à 16H30

Délibérations

Conseil Municipal du 19 juin 2024

2024-06-19-13 Contrôle des comptes et gestion de PMA – CRC 2017-2022 – Rapport d’observat° définitives

2024-06-19-13- PJ 1 Rapport d’obeservation définitif CRC

2024-06-19-13- PJ 2Rapport d’obeservation définitif CRC

2024-06-19-12 Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2025

2024-06-19-11 Avenant convention d’objectifs et de financement Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

2024-06-19-11- PJ Avenant EAJE

2024-06-19-10 Prestation DPD réalisé par l’ADAT – Avenant n°1 nouvelles prestations

2024-06-19-10- PJ 1 – Avenant_Convention_DPO_2024

2024-06-19-10- PJ2 – Les-collectivites-et-le-rgpd

2024-06-19-06- Subvention façades

2024-06-19-05- Subvention ravalement façades 2024 et 2025

2024-06-19-04- Subventions Requalification du quartier Champerriet espace intergénérationnel de renaturation et de préservation de la biodiversité

Conseil Municipal du 20 décembre 2023

Conseil Municipal du 06 décembre 2023

2023-12-06-018 Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’énergies sur la Région Bourgogne-Franche-Comté 2

023-12-06-017 Convention d’autorisation de passage entre la commune et le Comité Départemental de Randonnée Pédestre du Doubs

2023-12-06-016 Delib Affouage sur pied Campagne 2023-2024

2023-12-06-015 Forêt Assiette, dévolution et destination des coupes 2024

2023-12-06-014 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « UNC »

2023-12-06-013 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « LES BALADINS »

2023-12-06-012 Marché Tarif des places

2023-12-06-011 Modification du règlement de mise à disposition et d’utilisation de la Salle Polyvalente et de la salle Bernard PAGNOT

023-12-06-010 Adhésion CDG 25 Missions obligatoires et complémentaires

2023-12-06-09 Avenant convention de prestation de Service Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) CAF du Doubs (2023-2026)

2023-12-06-08 Avenant convention de prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « Extrascolaire » CAF du Doubs (2023-2026

2023-12-06-07 Avenant convention de prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) « Périscolaire » CAF du Doubs (2023-2026)

2023-12-06-06 Convention de gestion en flux de réservation de logements sociaux au titre des collectivités territoriales à l’échelle intercommunale

Delib 2023-12-06-05 ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 47/2022 Approbation de l’adhésion de la commune de Dampjoux à Pays de Montbéliard Agglomération

2023-12-06-04 DM 3

Conseil Municipal du 20 septembre 2023

Conseil Municipal du 14 juin 2023

Conseil Municipal du 05 avril 2023

Delib 2023-04-05-29 : Avenant n°1 – Convention / Mise en commun de la brigade mobile de gardes nature communautaires

Delib 2023-04-05-28 : Convention / Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH « Extrascolaire  » – CAF (2023-2026)

Delib 2023-04-05-27 : Convention / Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH « Périscolaire  » – CAF (2023-2026)

Delib 2023-04-05-26 : Subvention à l’Association de Gestion des Actions Socioculturelles (AGASC) de Bavans

Delib 2023-04-05-25 : Avance de trésorerie du compte « Commune » au compte « Production électricité »

Délib 2023-04-05-24 : Avance budgétaire du budget principal « Commune » au budget annexe « Production électricité »

Delib 2023-04-05-23 : Durée d’amortissement des installations et des subventions du budget annexe « Production électricité »

Delib 2023-04-05-22 : Liste des emplois communaux 2023

Delib 2023-04-05-21 : Tarifs municipaux : locations, travaux et services (hors tarifs services périscolaire, centre loisirs 3-12 ans et multi-accueil) – Année 2023

Delib 2023-04-05-20 : Tarifs des services périscolaire (y compris restauration) et centre loisirs 3-12 ans

Delib 2023-04-05-19 : Règlement intérieur du multi-accueil « Les Tourtereaux »

Delib 2023-04-05-18 : Tarifs du multi-accueil « Les Tourtereaux »

Delib 2023-04-05-17 : Vote des taux des impôts directs locaux Année 2023

Delib 2023-04-05-16 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « Production électricité » 2023

Delib 2023-04-05-15 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « 13 logements Centre » 2023

Delib 2023-04-05-14 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « Bâtiments locatifs » 2023

Delib 2023-04-05-13 : Approbation du BUDGET PRIMITIF annexe « Bois » 2023 Delib 2023-04-05-12 : Approbation du BUDGET PRIMITIF principal 2023

Delib 2023-04-05-11 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – 13 Logements Centre

Delib 2023-04-05-10 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – Bâtiments locatifs

Delib 2023-04-05-09 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 – Bois

Delib 2023-04-05-08 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

Delib 2023-04-05-07 – Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget annexe « 13 Logements Centre »

Delib 2023-04-05-06 : Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget annexe « Bâtiments Locatifs »

Delib 2023-04-05-05 : Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget annexe « Bois »

Delib 2023-04-05-04 : Vote du Compte Financier Unique 2022 – Budget principal

Conseil Municipal du 08 mars 2023

Conseil Municipal du 7 décembre 2022

Conseil Municipal du 21 septembre 2022

Conseils Municipaux année 2021

Conseils Municipaux année 2020

Conseils Municipaux année 2019

Conseils Municipaux année 2018

Conseils Municipaux année 2017

Conseils Municipaux année 2016

Conseils Municipaux année 2015

Conseils Municipaux année 2014

Conseils Municipaux année 2013

Conseils Municipaux année 2012

Conseils Municipaux année 2011

Conseils Municipaux année 2010

Mairie de Bavans   

1 Rue des Fleurs

25550 BAVANS

Ouvert
Du lundi au vendredi de 9H30 à 12H00 et de 13H30 à 16H30

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